Nouveau règlement intérieur, AG Chatelaillon 2009

        Amicalenouvo

 

                                          NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

ARTICLE N° 1 :

L’Amicale a pour but de regrouper tous les Arbitres de tir aux armes de chasse officiellement recensés dans l’une ou l’autre des Fédérations.

ARTICLE N° 2 :

Son objet principal est la souscription pour tous les adhérents d’une assurance supplémentaire couvrant l’arbitre lors de tous ses déplacements relatifs à l’arbitrage d’une compétition avec ordre de mission émanant des organismes de tutelle (clubs affiliés, comités départementaux, ligues, Fédérations nationales ou internationales) L’arbitre répondant à une invitation sans remplir ces conditions ne sera pas couvert indépendamment des sanctions prévues par les Fédérations.

ARTICLE N° 3 :

Le texte actuel est remplacé par :

Cette amicale est gérée par un bureau élu pour 4 ans par l’Assemblée Générale. Le Président de l’amicale est élu au cours de cette Assemblée Générale pour une durée de 4 ans renouvelable une seule fois.

ARTICLE N° 4 :

Pour postuler à la présidence les candidats ne doivent pas être membres du Comité Directeur de l’une ou l’autre des Fédérations.

ARTICLE N° 5 :

Ils devront faire acte de candidature par lettre au bureau de l’amicale (secrétariat) un mois avant l’Assemblée Générale.

ARTICLE N° 6 :

Abrogé.

ARTICLE N° 7 :

Le texte actuel est remplacé par :

Le Président et son bureau seront élus à la majorité des membres présents à l’Assemblée Générale. Chaque présent pourra être porteur d’une seule et unique procuration.

ARTICLE N° 8 :

Le texte actuel est remplacé par :

En cas de vacance de la présidence en cours de mandat pour quelque raison que ce soit, la continuité sera assurée par le 1° Vice-président jusqu’à la prochaine Assemblée Générale. Un nouveau Président sera nommé (dans les membres élus du bureau) qui terminera la période restant à courir pour atteindre la quatrième année. Il sera aidé dans sa tâche par le bureau élu lors de la dernière Assemblée Générale.

Il pourra se porter candidat à nouveau pour une durée de 4 ans. Cette seconde nomination constituera son deuxième mandat. Au terme de celui-ci, il ne pourra se représenter au poste de Président.

ARTICLE N° 9 :

Abrogé.

ARTICLE N°10 :

Le texte actuel est remplacé par :

Les arbitres correspondants locaux de l’Amicale doivent prendre conscience du rôle primordial qu’ils ont à jouer pour la bonne marche de l’Amicale par leur efficacité, leur disponibilité, leur responsabilité notamment pour diffuser l’information et les cadeaux.

ARTICLE N°11 :

Abrogé.

ARTICLE N°12 :

Abrogé.

ARTICLE N°13 :

Abrogé.

ARTICLE N°14 :

Abrogé.

ARTICLE N°15 :

Abrogé.

ARTICLE N°16 :

Pour que le bureau ait un recensement complet et une connaissance parfaite de ses adhérents, chaque membre devra remplir une fiche individuelle fournie par l’Amicale et transmise par les correspondants locaux. Cette fiche sera agrémentée d’une photo (facultative) récente. Elle sera ensuite retournée au secrétariat de l’Amicale.

ARTICLE N°17 :

Le texte actuel est remplacé par :

Chaque correspondant local aura en sa possession une liste des arbitres amicalistes de sa région.

ARTICLE N°18 :

Le texte actuel est remplacé par :

Le secrétaire ainsi que le trésorier auront dans leurs dossiers la fiche ou liste de tous les membres, elles seront transmises lors des changements de bureau.

ARTICLE N°19 :

Abrogé.

ARTICLE N°20 :

Le texte actuel est remplacé par :

Une cotisation annuelle sera demandée. Le montant sera fixé à chaque Assemblée Générale en fonction des besoins de l4Amicale (frais de secrétariat, de timbre, d’assurance, etc.) Cette cotisation pourra être recouvrée par les correspondants locaux puis transmise au trésorier. En cas de non-paiement, l’arbitre concerné ne sera pas assuré et ne pourra prétendre à aucun recours auprès de l’assurance.

ARTCLE N°21 :

Abrogé.

ARTCLE N°22 :

Abrogé.

ARTCLE N°23 :

Abrogé.

ARTICLE N°24 :

Les déplacements que seraient amenés à faire pour l’Amicale, le Président ou les membres du bureau, ne seront pas remboursés par la trésorerie de l’Amicale.

ARTICLE N°25 :

Le texte actuel est remplacé par :

Une Assemblée Générale se tiendra chaque année si possible en dehors des week-ends de grande circulation (Pâques, Pentecôte, etc.) cette date est fixée au premier week-end de mars. Chaque ligue devra organiser à tour de rôle cette Assemblée Générale. En cas de défaillance, le bureau devra se charger de cette organisation.

ARTICLE N°26 :

Le texte actuel est remplacé par :

Un rapport moral et financier sera présenté à chaque Assemblée Générale par le Président et le trésorier. Un ordre du jour sera établi par le secrétaire et communiqué aux adhérents via L’IMPACT et le site de l’Amicale (www.amiarbitresbt.com)

ARTICLE N°27 :

Le présent règlement pourra être revu, corrigé, complété chaque année en Assemblée Générale. Il fera alors l’objet d’un additif.

NOUVEAU RÈGLEMENT RÉDIGÉ À MAGNY LA FOSSE LE 14 février 2009

APPROUVÉ LORS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE CHATEAILLON LES 7 & 8 mars 2009